Acheter, vendre et exposer des œuvres d’art est une activité sophistiquée. Les collectionneurs et les marchands d’art font régulièrement la promotion d’artistes et échangent leurs œuvres. Les maisons de vente aux enchères et les courtiers en art s’efforcent d’obtenir la meilleure affaire pour leurs clients. Compte tenu des enjeux, il peut être essentiel d’obtenir des conseils juridiques en connaissance des risques et des enjeux du marché de l’art. En particulier, ils peuvent vouloir s’assurer d’exercer une due diligence et d’établir des contrats exhaustifs pour être protégés lors d’une transaction ou une opération commerciale envisagée.
En outre, le commerce et la détention d’œuvres d’art ont des implications juridiques et fiscales qui doivent être anticipées.
L’Étude Borel & Barbey jouit d’une expérience de longue date et est reconnue dans le conseil aux collectionneurs et aux marchands sur la structuration de transactions et d’affaires dans le domaine de l’art, le transport d’œuvres d’art, la protection des investissements dans l’art et la conduite de due diligence, notamment en ce qui concerne l’authenticité, le titre de propriété, la provenance, l’état de conservation et les douanes.
Notre équipe juridique peut également intervenir lors d’ affaires contentieuses complexes, que ce soit en droit pénal ou en droit civil, concernant des litiges liés à l’art.
